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Nom de la marque MARROCOS.COM
Numéro de la marque 212697
Date de dépôt 05/02/2020
Type de la marque mixte
Loi L. 17/97
Etat de la marque ENREGISTREE
Numéro de publication 04/2020
Titulaire RJ TRAVEL AGENCY , RES AL WARDA APPT N 16, 3EME ETG AV YAACOUB EL MANSOUR, ,MARRAKECH , MAROC
Mandataire EL GASMI AZIZ
Numéro de priorité
Date d'expiration de la durée de validité (*) 05/02/2030
Classification de Nice
39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
43 services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Classe Vienne



NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"