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Recherche sur les Marques Nationales
Nom de la marque
Exacte
Phonétique
Classification de Nice
Numéro de dépôt
Date de dépôt entre
et
(jj/mm/aaaa)
Etat de la marque
EN COURS D'EXAMEN
EXPIREE
OPPOSITION
RADIEE
RENOUVELEE
RENONCEE
PUBLIEE
ENREGISTREE
REJETEE
Numéro de priorité
Titulaire
NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.