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| Nom de la marque |
TIZNIT
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| Numéro de la marque |
81731
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| Date de dépôt |
17/05/2002
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| Type de la marque |
mixte
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| Loi |
D. 1916
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| Etat de la marque |
ENREGISTREE
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| Numéro de publication |
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| Titulaire |
RADI CHIMIE SARL , ROUTE 1033 OULED MELOUK LAHRAOUINE , , MAROC
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| Mandataire |
EL MOSTAPHA BELMOUDEN
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| Numéro de priorité |
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| Date d'expiration de la durée de validité (*) |
17/05/2022
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| Classification de Nice |
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produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences à la photographie ainsi qu'à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. |
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| Classe Vienne |
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NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.
(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les
dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 :
"En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"
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