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Nom de la marque EURO MARCHE "EM"
Numéro de la marque 87716
Date de dépôt 05/08/2003
Type de la marque dénominatif
Loi D. 1916
Etat de la marque ENREGISTREE
Numéro de publication
Titulaire COMPAGNIE SUISSE MAROCAINE DE DISTRIBUTION S.A , 156, BD YACOUB EL MANSOUR , , MAROC
Mandataire AFAILAL MOHAMED
Numéro de priorité
Date d'expiration de la durée de validité (*) 05/08/2023
Classification de Nice
30 café thé cacao sucre riz tapioca sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
31 produits agricoles horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux malt.
32 bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
33 boissons alcooliques (à l'exception des bières).
29 viande poisson volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées confitures compotes; oeufs lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Classe Vienne



NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"