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Nom de la marque DECOMA
Numéro de la marque 94041
Date de dépôt 13/10/2004
Type de la marque dénominatif
Loi D. 1916
Etat de la marque ENREGISTREE
Numéro de publication
Titulaire STE SOQOP DISTRIBUTION SARL , 19. COMPLEXE IMMOBILIER FATH ZHAR BD MOHAMMED VI EX. ROUTE DE MEDIOUNA , , MAROC
Mandataire AMRANI HANCHI AHMED SAM
Numéro de priorité
Date d'expiration de la durée de validité (*) 13/10/2024
Classification de Nice
6 métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
11 appareils d'éclairage de chauffage de production de vapeur de cuisson de réfrigération de séchage de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.
17 caoutchouc gutta-percha gomme amiante mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
20 meubles glaces (miroirs) cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois liège roseau jonc osier corne os ivoire baleine écaille ambre nacre écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
21 ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Classe Vienne



NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"