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| Nom de la marque |
ASSIRAL
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| Numéro de la marque |
97692
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| Date de dépôt |
23/05/2005
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| Type de la marque |
mixte
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| Loi |
L. 17/97
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| Etat de la marque |
ENREGISTREE
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| Numéro de publication |
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| Titulaire |
RAHA CHIMIE SARL , HAY MABROUKA RUE 27 N° 155 BIS ,CASABLANCA , MAROC
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| Mandataire |
RAHHAL IDAAMAR
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| Numéro de priorité |
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| Date d'expiration de la durée de validité (*) |
23/05/2015
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| Classification de Nice |
| 1 |
produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes destinés à l'industrie) |
| 2 |
couleurs vernis laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs imprimeurs et artistes. |
| 3 |
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer polir dégraisser et abraser; savons; parfumerie huiles essentielles. |
| 4 |
huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber arroser et lier la poussière. |
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| Classe Vienne |
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NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.
(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les
dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 :
"En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"
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