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Détail de la marque          Opérations postérieures

Nom de la marque LES JNANS DE CABO Numéro de la marque 122714 Date de dépôt 02/04/2009 Type de la marque dénominatif Loi L. 17/97 Etat de la marque ENREGISTREE Numéro de publication Titulaire STE BELGIKA IMMOBILIER , 12 AV HASSAN II FES ,FES , MAROC Mandataire JAMAI MOHAMMED Numéro de priorité Date d'expiration de la durée de validité (*) 02/04/2019 Classification de Nice 35 publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. 39 transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. 41 education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. 43 services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. 45 services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services juridiques 37 construction; réparation; services d'installation. Classe Vienne

NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"