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| Nom de la marque |
BODY FERCH
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| Numéro de la marque |
138531
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| Date de dépôt |
14/06/2011
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| Type de la marque |
mixte
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| Loi |
L. 17/97
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| Etat de la marque |
ENREGISTREE
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| Numéro de publication |
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| Titulaire |
CHARIF AHMED , SIDI MOUMEN RTE BEN SLIMANE KM 8.200 , , MAROC
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| Mandataire |
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| Numéro de priorité |
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| Date d'expiration de la durée de validité (*) |
14/06/2021
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| Classification de Nice |
| 3 |
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer polir dégraisser et abraser; savons; parfumerie huiles essentielles cosmétiques lotions pour les cheveux; dentifrices. |
| 16 |
Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés. |
| 21 |
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. |
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| Classe Vienne |
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NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.
(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les
dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 :
"En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"
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