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Détail de la marque          Opérations postérieures

Nom de la marque SPIN Numéro de la marque 140407 Date de dépôt 04/10/2011 Type de la marque mixte Loi L. 17/97 Etat de la marque ENREGISTREE Numéro de publication Titulaire FGD FOOD & GOODS DISTRIBUTION , RÉSIDENCE LE JOYAU II - RUE IBNOU AL MOUATAZ APPART N° 2 ,CASABLANCA , MAROC Mandataire OULGHALLOU HAFIDA Numéro de priorité Date d'expiration de la durée de validité (*) 04/10/2031 Classification de Nice 16 ARTICLES EN PAPIER ET OU EN CELLULOSE CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES Y COMPRIS COUCHES JETABLES. 16 ARTICLES EN PAPIER ET OU EN CELLULOSE CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES Y COMPRIS COUCHES JETABLES. 5 SERVIETTES IMPREGNEES AVEC DES LOTIONS MEDICALES OU DESINFECTANATES TISSUS POUR LE NETTOYAGE DE L'HUMIDITÉ POUR USAGE SANITAIRE DESINFECTANTS MATERIEL POUR PANSEMENT CHIFFONS DE NETTOYAGE IMPREGNES DE PROPRIETES ANTI-BACTERIENNES. 5 SERVIETTES IMPREGNEES AVEC DES LOTIONS MEDICALES OU DESINFECTANATES TISSUS POUR LE NETTOYAGE DE L'HUMIDITÉ POUR USAGE SANITAIRE DESINFECTANTS MATERIEL POUR PANSEMENT CHIFFONS DE NETTOYAGE IMPREGNES DE PROPRIETES ANTI-BACTERIENNES. 3 SAVONS SAVON POUR BEBE SCHAMPOOING SCHAMPOOING POUR BEBE PREPARATIONS POUR L'HYGIENE DU CORPS ET DE BEAUTE LOTION POUR BEBE SERVIETTES PRE-IMPREGNEES D'UNE LOTION DE NETTOYAGE POUR ENFANTS ET BEBES SERVIETTE IMPREGNEES COMME TORCHONS POUR BEBES - SERVIETTES DE NETTOYAGE PRE-IMPREGNEES FAITES DE CELLULOSE ET/OU COTON. 3 SAVONS SAVON POUR BEBE SCHAMPOOING SCHAMPOOING POUR BEBE PREPARATIONS POUR L'HYGIENE DU CORPS ET DE BEAUTE LOTION POUR BEBE SERVIETTES PRE-IMPREGNEES D'UNE LOTION DE NETTOYAGE POUR ENFANTS ET BEBES SERVIETTE IMPREGNEES COMME TORCHONS POUR BEBES - SERVIETTES DE NETTOYAGE PRE-IMPREGNEES FAITES DE CELLULOSE ET/OU COTON. 16 ARTICLES EN PAPIER ET OU EN CELLULOSE CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES Y COMPRIS COUCHES JETABLES. 5 SERVIETTES IMPREGNEES AVEC DES LOTIONS MEDICALES OU DESINFECTANATES TISSUS POUR LE NETTOYAGE DE L`HUMIDITÉ POUR USAGE SANITAIRE DESINFECTANTS MATERIEL POUR PANSEMENT CHIFFONS DE NETTOYAGE IMPREGNES DE PROPRIETES ANTI-BACTERIENNES. 3 SAVONS SAVON POUR BEBE SCHAMPOOING SCHAMPOOING POUR BEBE PREPARATIONS POUR L`HYGIENE DU CORPS ET DE BEAUTE LOTION POUR BEBE SERVIETTES PRE-IMPREGNEES D`UNE LOTION DE NETTOYAGE POUR ENFANTS ET BEBES SERVIETTE IMPREGNEES COMME TORCHONS POUR BEBES - SERVIETTES DE NETTOYAGE PRE-IMPREGNEES FAITES DE CELLULOSE ET/OU COTON. Classe Vienne

NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"