Retour   Nouvelle recherche   
     Détail de la marque          Opérations postérieures     
Nom de la marque LOLY CAKE
Numéro de la marque 8477-1R
Date de dépôt 22/06/1992
Type de la marque dénominatif
Loi L. 17/97
Etat de la marque ENREGISTREE
Numéro de publication
Titulaire MONDELEZ MAROC SA , Bd Chefchaouni, Rue E, Route 110, Quartier Industriel Ain Sebaa, 20300 ,CASABLANCA , MAROC
Mandataire Saba & Co. TMP
Numéro de priorité
Date d'expiration de la durée de validité (*) 22/06/2032
Classification de Nice
30 cafe the cacao sucre riz tapioca sagou succedanes du cafe; farines et preparations faites de cereales pain patisserie et confiserie glaces comestibles; miel sirop de melasse; levure poudre pour faire lever sel moutarde; vinaigre sauces (con
30 cafe the cacao sucre riz tapioca sagou succedanes du cafe; farines et preparations faites de cereales pain patisserie et confiserie glaces comestibles; miel sirop de melasse; levure poudre pour faire lever sel moutarde; vinaigre sauces (con
Classe Vienne



NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"