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Détail de la marque          Opérations postérieures

Nom de la marque KONOUZ Numéro de la marque 64678 Date de dépôt 09/12/1997 Type de la marque dénominatif Loi L. 17/97 Etat de la marque ENREGISTREE Numéro de publication Titulaire BOUHADI ABDESLAM , BD KODSE COOPERATIVE BEN YASSINE, HAY MOULAY ABDELLAH, , , MAROC Mandataire BOUHADI ABDESLAM Numéro de priorité Date d'expiration de la durée de validité (*) 09/12/2027 Classification de Nice 30 cafe. Classe Vienne

NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"