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| Nom de la marque |
BIGBEL
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| Numéro de la marque |
196116
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| Date de dépôt |
31/07/2018
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| Type de la marque |
dénominatif
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| Loi |
L. 17/97
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| Etat de la marque |
ENREGISTREE
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| Numéro de publication |
18/2018
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| Titulaire |
MEGA 3 DISTRIBUTION , BD BOURGOGNE RUE JAAFAR IBNOU AL HABIB RES AL MACHRIK 2N3 ,CASABLANCA , MAROC
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| Mandataire |
ABDERRAZIK MOHAMED SAID
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| Numéro de priorité |
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| Date d'expiration de la durée de validité (*) |
31/07/2028
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| Classification de Nice |
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Mouchoirs en papier ; films utilisés pour le conditionnement de produits alimentaires; feuilles films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; rouleaux de films plastiques pour le conditionnement de nourriture; Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie clichés. |
| 21 |
Chiffons de nettoyage ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle à l'exception de fourchettes couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; verrerie porcelaine et faïence. |
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| Classe Vienne |
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NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.
(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les
dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 :
"En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"
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