Retour   Nouvelle recherche   
     Détail de la marque          Opérations postérieures     
Nom de la marque L'EXPERT DU BEBE
Numéro de la marque 226872
Date de dépôt 14/04/2021
Type de la marque mixte
Loi L. 17/97
Etat de la marque ENREGISTREE
Numéro de publication 12/2021
Titulaire NATALYA DISTRIBUTION , 168 BOULEVARD DE BOURGOGNE QUARTIER BOURGOGNE ,CASABLANCA , MAROC
Mandataire IDBENALI BRAHIM
Numéro de priorité
Date d'expiration de la durée de validité (*) 14/04/2031
Classification de Nice
10 tétines de biberons ; fermetures de biberons ; biberons
12 poussettes ; moustiquaires conçues pour poussettes ; sacs conçus pour poussettes ; chancelières conçues pour poussettes ; capotes de poussette ; bâches de poussette
20 couffins ; berceaux ; chaises hautes pour enfants
28 doudous [peluches]
Classe Vienne



NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"