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Détail de la marque          Opérations postérieures

Nom de la marque Numéro de la marque 235194 Date de dépôt 14/12/2021 Type de la marque figuratif Loi L. 17/97 Etat de la marque ENREGISTREE Numéro de publication 24/2021 Titulaire Société d’Exploitation de Verrerie au Maroc (SEVAM) , Boulevard Ouk’at Badi, Roches Noires ,CASABLANCA , MAROC Mandataire SALMOUNI ZERHOUNI MOHAMMED MEHDI Numéro de priorité Date d'expiration de la durée de validité (*) 14/12/2031 Classification de Nice 21 Verrerie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre partiellement élaboré ; bouteilles en verre ; bouteilles vendues vides ; bouteilles pour l'eau l'huile jus sirop bières spiritueux vins et alcools ; verrerie pour boissons ; verres récipients pour liquides et accessoires de bar ; verres à boire ; vaisselle en verre ; carafes en verre ; tasses en verre ; chopes en verre ; tasses à thé ; verres à thé ; bols ; corbeilles à fruits en verre ; saladiers ; vases en verre ; bocaux en verre ; bocaux de conservation en verre ; pots en verre ; pichets à sirop ; récipients hermétiques pour café en grains ; pots à confiture ; bagues de bouteilles ; bagues de pots alimentaires ; bouchons en verre. Classe Vienne

NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"