|
|
|
| Nom de la marque |
FOODLAND
|
| Numéro de la marque |
254171
|
| Date de dépôt |
07/06/2023
|
| Type de la marque |
mixte
|
| Loi |
L. 17/97
|
| Etat de la marque |
ENREGISTREE
|
| Numéro de publication |
14/2023
|
| Titulaire |
Lougouail Jaouad , Lot Argana N 9 NR 18 Tarrast , INEZGANE-AIT MELLOUL , MAROC
|
| Mandataire |
|
| Numéro de priorité |
|
| Date d'expiration de la durée de validité (*) |
07/06/2033
|
| Classification de Nice |
| 30 |
Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Tous ces produits sont originaires du Maroc. |
|
| Classe Vienne |
|
|
|
|
NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.
(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les
dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 :
"En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"
|