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Nom de la marque LAXOIL
Numéro de la marque 257294
Date de dépôt 12/09/2023
Type de la marque mixte
Loi L. 17/97
Etat de la marque ENREGISTREE
Numéro de publication 18/2023
Titulaire sabalub , LOT SMARA RUE 7 N° 154 HM AIN SEBAA ,CASABLANCA , MAROC
Mandataire BENSAID KHADIJA
Numéro de priorité
Date d'expiration de la durée de validité (*) 12/09/2033
Classification de Nice
4 Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe Vienne



NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.

(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 : "En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"