|
|
|
| Nom de la marque |
NIICE BAR
|
| Numéro de la marque |
260984
|
| Date de dépôt |
11/12/2023
|
| Type de la marque |
mixte
|
| Loi |
L. 17/97
|
| Etat de la marque |
ENREGISTREE
|
| Numéro de publication |
24/2023
|
| Titulaire |
VBD DISTRIBUTION , ANGLE AHMAD CHARCIE ET RUE BAB CHALLAH MAGASIN 5 BOURGOGNE ,CASABLANCA , MAROC
|
| Mandataire |
ZRAOULI YASSIR
|
| Numéro de priorité |
|
| Date d'expiration de la durée de validité (*) |
11/12/2033
|
| Classification de Nice |
| 34 |
Tabac ; articles pour fumeurs; allumettes ; allumettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; arômes autres qu'huiles essentielles à utiliser dans des cigarettes électroniques ; arômes autres qu'huiles essentielles pour tabacs ; blagues à tabac ; boîtes à allumettes ; boîtes à cigares ; boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur ; boîtes à cigarettes ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; bouts de cigarettes ; bouts pour fume-cigarette ; briquets pour fumeurs ; cahiers de papier à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes électroniques ; cigarillos ; coffrets à cigares ; coupe-cigares ; crachoirs pour consommateurs de tabac ; cure-pipes ; étuis à cigares ; étuis à cigarettes ; filtres pour cigarettes ; fume-cigare ; fume-cigarette ; herbes à fumer ; papier à cigarettes ; papier absorbant pour la pipe ; pierres à feu ; pipes ; porte-allumettes ; porte-cigares ; porte-cigarettes ; pots à tabac ; râteliers à pipes ; réservoirs à gaz pour briquets ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ; tabac ; tabac à chiquer ; tabac à priser ; tabatières ; vaporisateurs oraux pour fumeurs. |
|
| Classe Vienne |
|
|
|
|
NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.
(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les
dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 :
"En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"
|