|
|
|
| Nom de la marque |
JET FIXPOINT
|
| Numéro de la marque |
277405
|
| Date de dépôt |
05/12/2024
|
| Type de la marque |
mixte
|
| Loi |
L. 17/97
|
| Etat de la marque |
ENREGISTREE
|
| Numéro de publication |
24/2024
|
| Titulaire |
JET CONTRACTORS , QUARTIER INDUSTRIEL N°78 TAKADOUM ,RABAT , MAROC
|
| Mandataire |
RTABI MOHAMED ADIL
|
| Numéro de priorité |
|
| Date d'expiration de la durée de validité (*) |
05/12/2034
|
| Classification de Nice |
| 6 |
Métaux communs et leurs alliages minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts . ; alliages de métaux communs ; tôles ; tubes d'acier ; tubes métalliques ; anneaux métalliques* ; barreaux de grilles métalliques ; barres d’acier laminées à chaud ; barres en acier clair ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques |
| 40 |
Traitement de matériaux . |
|
| Classe Vienne |
|
|
|
|
NB: Les résultats affichés concernent les marques enregistrées ou les demandes d'enregistrement de marque dont les statuts sont soit en cours d'examen par l'OMPIC, soit publiées ou ayant passé l'étape de publication.
(*) Pour les dépôts de marque selon la loi 1916, la date d'expiration de la durée de validité affichée ne prend pas en compte les
dispositions de l'article 83 du Dahir du 23 Juin 1916 :
"En cas de cession de l'établissement ou même simplement de la marque avec ou sans son achalandage, le transfert de la marque doit être opéré dans les formes qui seront déterminées par l'arrété réglementaire prévue par l'article 87 du présent dahir. Ce transfert vaut renouvellement pour une période de vingt années"
|